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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDENA
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NovAcute
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NovAcute
EDENA SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4080267
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2024
NovAcute de EDENA

Présentation de la marque NovAcute

Déposée le 26 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NovAcute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDENA domicilié(e) 14 RUE DES FORGES - 86200 - LOUDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDENA, SAS, M. FOUQUET DOMINIQUE domicilié(e) 14 RUE DES FORGES - 86200 - LOUDUN - France.

La marque NovAcute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NovAcute est expirée depuis le 26 mars 2024.

EDENA a également déposé les autres marques suivantes : SODARUN , NovAssist , NovaBed , edena , YZEA.COM , SODDYZ , SOGO , EDENA MEDICAL , edena Pétillante , YZEA BEAUTY Your Zealous Electronic Agent for Beauty


EDENA SAS, SAS - 14 RUE DES FORGES - 86200 - LOUDUN - France


EDENA, SAS, M. FOUQUET DOMINIQUE - 14 RUE DES FORGES - 86200 - LOUDUN - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Lits construits spécialement pour les soins médicaux ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Lits d'hôpital ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.